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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CABANNES
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SEVRIA Le Confort du Bois
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEVRIA Le Confort du Bois
CABANNES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98765232
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2018

Présentation de la marque SEVRIA Le Confort du Bois

Déposée le 15 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CABANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEVRIA Le Confort du Bois »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CABANNES domicilié(e) LE CABARET,17210 CHEVANCEAUX (dossier no 2392946) - 17210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 483 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2392946) - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVRIA Le Confort du Bois est expirée depuis le 15 décembre 2018.

CABANNES a également déposé les autres marques suivantes : Cabannes , CABANNES


CABANNES Société Anonyme - LE CABARET,17210 CHEVANCEAUX (dossier no 2392946) - 17210 - France - SIREN 337483754


INLEX IP EXPERTISE - 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX (dossier no 2392946) - 33000 - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2008 n°2392946 - Publication au BOPI 2008-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Produits non compris dans d'autres classes en bois : - placage - revêtement de sol - parquet - lambris - plinthes, moulures, liteaux Traitement de matériaux Matériaux de construction non métalliques : - bois - placage - jointage de placage - revêtement de sol Moulures, liteaux.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.